Prochain conseil municipal 25 septembre 2019

Nous relayons l’avis de convocation au prochain conseil municipal qui se déroulera mercredi 25 septembre 2019 à 19h.

C’est ouvert à tous.

Nous invitons chacun à consulter

… et à questionner les élus sur les délibérations soumises au vote :
→ Ville de Saint-André, le maire et ses adjoints

Pourquoi nous diffusons intégralement le dossier préparatoire du Conseil municipal ?
→ Que votent nos élus ?

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L’ordre du jour est le suivant :

1/1 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2019
1/2 – Rappel de décisions

2 SECRETARIAT GENERAL :

2/1 – Charte du parc paysager de l’Arc Nord
2/2 – Réglementation du travail dominical – Année 2020

3 FONCIER

3/1 – Vente d’un immeuble : 12, place de Gaulle à Saint-André
3/2 – Vente d’un garage : 1, avenue des Peupliers à Saint-André
3/3 – Vente d’un garage : 3, avenue des Peupliers à Saint-André
3/4 – Vente d’une parcelle de terrain : Avenue des Tulipes à Saint-André
3/5 – Rétrocession d’une parcelle à la MEL : rue de Wieliczka à Saint-André
3/6 – Vente de 2 parcelles de terrain : cour Berthe / rue Sadi Carnot à Saint-André
3/7 – Vente d’un Immeuble : 67, rue de Lille

4 FINANCES :

4/1 – Décision Budgétaire Modificative n°2
4/2 – Subventions
4/3 – Reversement au CCAS des salaires ACI – 2ème semestre 2018
4/4 – Créances éteintes

5 RESSOURCES HUMAINES

5/1 – Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent

6 AFFAIRES SOCIALES / LOGEMENT

6/1 – Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage du Nord 2019 / 2025

QUESTIONS DIVERSES

 

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