PV du conseil municipal du 20 juin 2019
Procès verbal du conseil municipal du 27 mars 2019
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L’ordre du jour était le suivant
1/1 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2019
1/2 – Rappel de décisions
2 URBANISME
2/1 – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage à la MEL pour l’aménagement des espaces publics en bord de Deûle, le long des quartiers Sainte Hélène et Porte de l’Abbaye
3 SECRETARIAT GENERAL :
3/1 – Bail à Réhabilitation au profit de l’association OSLO
4 MARCHES PUBLICS :
4/1 – Adhésion au Groupement de commandes constitué entre les communes de Deulémont, Lambersart, Marquette-Lez-Lille, Pérenchies Quesnoy-sur-Deûle, Saint-André, Verlinghem, le CCAS de Lambersart et le SIVOM Alliance Nord-Ouest pour l’achat de papier
4/2 – Adhésion au groupement de commandes constitué entre les communes de Bondues, Deulémont, Lambersart, le CCAS de Lambersart, Marquettes-Lez- Lille, Pérenchies, Saint-André-Lez-Lille, Verlinghem, Wambrechies et le SIVOM alliance Nord-Ouest pour l’achat de produits d’entretien
5 FINANCES :
5/1 – Décision Modificative 5/2 – Subventions
6 TECHNIQUES :
6/1 – Avis du Conseil Municipal sur le Règlement Local de Publicité Intercommunal arrêté par le Conseil Métropolitain
6/2 – Approbation et adhésion à la charte métropolitaine des antennes relais
6/3 – Aide financière à l’installation de panneaux solaires
6/4 – Présentation du rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité – Années 2017/2018
7 RESSOURCES HUMAINES :
7/1 – Création de postes au tableau des effectifs
QUESTIONS DIVERSES