Prochain conseil municipal 4 décembre 2019
Nous relayons l’avis de convocation au prochain conseil municipal qui se déroulera mercredi 25 septembre 2019 à 19h.
C’est ouvert à tous.
Nous invitons chacun à consulter
- le dossier préparatoire au conseil (64 pages)
- complément délibération 4/1 (2 pages)
- les décisions du maire 730/19 à 769/19 (169 pages)
… et à questionner les élus sur les délibérations soumises au vote :
→ Ville de Saint-André, le maire et ses adjoints
Pourquoi nous diffusons intégralement le dossier préparatoire du Conseil municipal ?
→ Que votent nos élus ?
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L’ordre du jour est le suivant :
1/1 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 septembre 2019
1/2 – Rappel de décisions
2 SECRETARIAT GENERAL :
2/1 – Retrait de la commune de La Madeleine du SIVOM Alliance Nord-Ouest
3 FINANCES :
3/1 – Décision Modificative
3/2 – Subventions
3/3 – Avance sur subventions et contributions 2020
3/4 – Autorisation pour investissements 2020
3/5 – Concession funéraire – reversement au CCAS
3/6 – Remboursement d’une inscription à l’école de musique
4 TECHNIQUES :
4/1 – Adhésion au dispositif de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie
5 RESSOURCES HUMAINES
5/1 – Adhésion au Comité National d’Actions Sociales pour le personnel communal
5/2 – Création de postes au tableau des effectifs
5/3 – Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
5/4 – Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent – Services
Techniques
5/5 – Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent – Service
Restauration Scolaire
5/6 – Recensement – Création d’emplois d’agents recenseurs
QUESTIONS DIVERSES