PV du Conseil municipal du 28 novembre 2018
Procès verbal du conseil municipal du 28 novembre 2018
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2018
- Rappel de décisions
2 Instances
- Election des 8ème et 9ème adjoints au Maire
3 Finances
- Décision Budgétaire Modificative n°2
- Subventions 2018
- Location de la Salle Saint Jean : Remboursement partiel
- Ecole de Musique : Remboursement d’une location d’instrument 3/5 – Concessions funéraires – Reversement au CCAS
- Autorisation pour investissements – 1er trimestre 2019
- Avances sur subventions et participations 2019
4 Foncier
- Rétrocession d’espaces verts à la Ville par la SCI Ste Hélène 1
5 Affaires sociales
- Service Civique – Convention de partenariat avec le SIVOM Alliance Nord-Ouest
6 Ressources humaines
- Convention de participation avec le Centre de Gestion des Collectivités Territoriales du Nord, dans le domaine de la prévoyance.
- Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- Fixation du taux de promotion dans le cadre de la procédure des avancements de grade
- Création de postes de vacataires (Réceptions)
- Création de postes de vacataires (Braderie)
7 Secrétariat général
- Rapport annuel d’activités du SIVOM – exercice 2017
- Rapport d’activité de la Métropole Européenne de Lille – exercice 2017
Questions diverses