Prochain conseil municipal 16 juillet 2020

Nous relayons l’avis de convocation au prochain conseil municipal qui se déroulera jeudi 16 juillet 2020 à 18h.

C’est ouvert à tous retransmis sur facebook.com/StAndre59350/videos/712243782656552/

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L’ordre du jour est le suivant

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 04 décembre 2019
  2. Rappel de décisions

I. Finances

  1. Rapport d’Orientation Budgétaire — année 2020
  2. Compte de gestion — exercice 2019
  3. Compte administratif — exercice 2019
  4. Affectation des résultats
  5. Bilan des cessions et acquisitions immobilières — année 2019
  6. Budget Primitif 2020
  7. Subventions 2020
  8. Vote des taux 2020
  9. Délégation du Conseil Municipal au Maire pour signer les conventions attributives de subventions aux associations supérieures à 23 000 € – Année 2020
  10. Reversement des salaires des ACI 1. » trimestre 2019
  11. Créances admises en non-valeur et créances éteintes

II. Personnel

  1. Détermination des montants et taux applicables aux indemnités de fonctions des élus locaux, dans le respect de l’enveloppe indemnitaire globale.
  2. Majoration des indemnités de fonctions des élus municipaux
  3. Droit à la formation des élus — définition de l’enveloppe budgétaire
  4. Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux
  5. Compétences du Comité Technique
  6. Fixation du nombre de représentants titulaires du personnel au Comité Technique
  7. Création de postes au tableau des effectifs
  8. Contrat d’assurance des risques statuaires
  9. Subvention au Comité des Œuvres Sociales — Personnel Communal
  10. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent Service des Ecoles
  11. Recrutement de 2 agents contractuels sur un emploi non permanent — Service Environnement
  12. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent — Ecole de musique

III. Instances

  1. Création des commissions municipales et désignation de leurs membres
  2. Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du SIVOM Alliance Nord-Ouest
  3. Désignation de membres de la commission d’appel d’offres pour représenter la commune au groupement de commande du SIVOM
  4. Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du CLIC Métropole Nord-Ouest (Centre Local d’information et de coordination)
  5. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du CISPD (Comité Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance)
  6. Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du CCAS
  7. Désignation des membres du Conseil Municipal au sein des instances du collège Jean Moulin
  8. Désignation des membres du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du lycée professionnel des Vertes Feuilles
  9. Nomination de représentants du Conseil Municipal au sein du Comité Directeur de l’USSA (Union Sportive de Saint André)
  10. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d’Ecole
  11. Désignation des membres du Conseil Municipal au sein de la Commission d’appels d’offres des Collectivités Territoriales
  12. Nomination d’un correspondant de « défense et sécurité civiles »

IV. Vie économique

  1. Présentation du Plan de soutien
  2. Création d’une commission ad’hoc pour l’attribution de l’aide exceptionnelle apportée aux commerçants et artisans andrésiens
  3. Signature d’une convention avec la Région Hauts-de-France et création d’un fond de soutien aux artisans et commerçants
  4. Remises gracieuses des loyers et redevances suite au confinement

V. Police municipale

  1. Extension de la vidéo protection

VI. Mobilité

  1. Attribution d’une aide à l’achat de vélos pour les andrésiens

Questions diverses

 

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